- les parties sont convenues de ce qui suit...
- the parties have agreed as follows ...
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
les parties sont convenues de ce qui suit...
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Landes humides — Zone humide Une zone humide, dénomination dérivant du terme anglais wetland, est une région où le principal facteur d influence du biotope et de sa biocénose est l eau. On distingue généralement les zones humides côtières et marines différenciées … Wikipédia en Français
Milieu humide — Zone humide Une zone humide, dénomination dérivant du terme anglais wetland, est une région où le principal facteur d influence du biotope et de sa biocénose est l eau. On distingue généralement les zones humides côtières et marines différenciées … Wikipédia en Français
Milieux humides — Zone humide Une zone humide, dénomination dérivant du terme anglais wetland, est une région où le principal facteur d influence du biotope et de sa biocénose est l eau. On distingue généralement les zones humides côtières et marines différenciées … Wikipédia en Français
Zone humide — Une zone humide, dénomination dérivant du terme anglais wetland, est une région où le principal facteur d influence du biotope et de sa biocénose est l eau. On distingue généralement les zones humides côtières et marines différenciées par la… … Wikipédia en Français
Zones humides — Zone humide Une zone humide, dénomination dérivant du terme anglais wetland, est une région où le principal facteur d influence du biotope et de sa biocénose est l eau. On distingue généralement les zones humides côtières et marines différenciées … Wikipédia en Français
Protocole de Nagoya — Logo de la Conférence mondiale sur la biodiversité de Nagoya (2010), associé à la phrase “Life in harmony, into the future”, traduite dans la langue du pays où le logo est utilisé. La biodiversité y est représenté par des origami [1] … Wikipédia en Français
FORME — L’histoire du concept de forme et des théories de la forme est des plus singulières. Nous vivons dans un monde constitué de formes naturelles. Celles ci sont omniprésentes dans notre environnement et dans les représentations que nous nous en… … Encyclopédie Universelle
JAPON - Le droit — Au cours d’un développement d’une vingtaine de siècles, le droit japonais a connu bien des transformations spontanées ou suscitées par des influences extérieures. Jusqu’au milieu du XIXe siècle, ces influences venaient principalement des… … Encyclopédie Universelle
Ensemble Théâtral Mobile — L’Ensemble Théâtral Mobile est une compagnie théâtrale belge, née après la fermeture du Théâtre du Parvis et dirigée par Marc Liebens. Elle est également connue sous l acronyme « ETM ». Cette compagnie a joué un rôle majeur dans le… … Wikipédia en Français
Am Brunnen vor dem Tore — Traduction à relire Am Brunnen vor dem Tore … Wikipédia en Français
VENTE (DROIT DE LA) — On doute si la vente (l’achat vente: acquisition d’une chose par un prix, cession d’une chose pour un prix) a succédé au troc (chose contre chose) le jour où l’apparition de la monnaie, mesure des valeurs, permit de substituer une somme d’argent… … Encyclopédie Universelle
